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Marques déposées par DE MONT PERATTODO
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CHâteau Bel Air Perat
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CHâteau Bel Air Perat
SCEA DE MONT PERAT SCEA

Numéro de dépôt :
98767134
Date de dépôt :
28/12/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque CHâteau Bel Air Perat

Déposée le 28 décembre 1998 par DE MONT PERATTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHâteau Bel Air Perat »

Le déposant est DE MONT PERATTODO domicilié(e) 33550 CAPIAN (dossier no 2389040) - 33550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 401 630 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DE MONT PERAT domicilié(e) 33550 CAPIAN (dossier no 2389040) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 26 ans, la marque CHâteau Bel Air Perat est expirée depuis le 28 décembre 2008.

DE MONT PERAT a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU LE LUCAT , - CHÂTEAU DU PEYRAT - , - CHÂTEAU HAUT-PEYRAT - , - CHÂTEAU FRANC-PEYRAT - , - CHÂTEAU DE LUCAT - , CHÂTEAU LE LUCAT , CHÂTEAU HAUT-PÉRAT , CHÂTEAU DU PERAT , CHATEAU TOUR DE MIRAMBEAU , CHÂTEAU FRANC-PÉRAT


SCEA DE MONT PERAT SCEA - 33550 CAPIAN (dossier no 2389040) - 33550 - France - SIREN 388401630


SCEA DE MONT PERAT - 33550 CAPIAN (dossier no 2389040) - France


Inscription le 27 décembre 1999 - Changement de dénomination n°292398 - Publication au BOPI 1999-12-27

Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2008 n°2389040 - Publication au BOPI 2008-11-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-24

Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07

Inscription le 16 décembre 2009 - Renonciation totale n°511970 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-12-16

Vin appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : CHATEAU BEL AIR PERAT.